Conseil communautaire du 12 juin 2018

date de la réunion: 

2018-06-12 16:15:00

COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS

Chaque délibération est disponible en téléchargement en fin de page.

Séance du 12 Juin 2018

L’an deux mille dix-huit, le 12 juin à dix-huit heures trente, le Conseil de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche, dûment convoqué, s’est réuni au Foyer Club Polyvalent de PEYRAT DE BELLAC sous la présidence de Madame HOURCADE-HATTE, Présidente.

Date de convocation du Conseil de Communauté : 1er juin 2018.

 
Nombre de conseillers
En exercice 63
Titulaires Présents 48
Suppléants Présents 4
Pouvoirs titulaires 9
Votants 61
Majorité absolue 31

BACHELLERIE Pierre, BARRIERE Jean-Paul, BENOT Jacques, BERGER Odile, BOULLE Jean-Claude, BRISSIAUD Emmanuel, COINDEAU Yvette, COMBECAU Pascal, COURTIOUX Jean-Claude, COURTY Nathalien, DAVID Daniel, de la SALLE Jacques, DEVERINES Mariane, DINARD Joëlle, DRIEUX Jean-Pierre, FAURY Jean-Michel, FREDAIGUE-POUPON Martine, GONTIER Nicole, GUIBERT Philippe, HOURCADE-HATTE Corine IMBERT Ginette, JARRY Jean-Bernard, JOLLY Bernard, JOUANNY Alan, KOLB Annie, LACHAISE Joël, LACHEREZ Catherine, LALLEMENT Vincent, LAVERGNE Marie-Josette, LEBRAUD Claude, LEBRAUD Jacques, LEVEQUE Christian, MAGNIN Bernard, MAITRE Daniel, NIVARD Fabrice, NOUGIER Serge, PERRIN Jean-François, PERROT Corine, PEYRONNET Claude, PROPIN Jean-Michel, REYNAUD Gilles, RICHARD Annie, ROUMILHAC Pierre, SAILLARD Madeleine, SEGUY Christine, SPRIET Thierry, THEVENET Jean-Jacques, THEVENOT Pierrette

PRÉSENTS Suppléants : Martine DINCQ, Michel GAUGRY, Vincent DAMAR, Gilles VINCEY

POUVOIRS hors suppléant :

  • André DUBOIS qui donne pouvoir à Daniel DAVID
  • Solange LASSALLE qui donne pouvoir à Claude LEBRAUD
  • Jacques DUFOURD qui donne pouvoir à Joël LACHAISE
  • Patrick LEDON qui donne pouvoir à Jean-Bernard JARRY
  • Éric LOUBEYRE qui donne pouvoir à Daniel MAITRE
  • Maxime COLOMBEAU qui donne pouvoir à Martine FREDAIGUE-POUPON
  • Bernard GRIFFON qui donne pouvoir à Alain JOUANNY
  • Pascal GODRIE qui donne pouvoir à Jean-Paul BARRIERE
  • Pascal BREGEON qui donne pouvoir à Emmanuel BRISSIAUD

Absents excusés : Virginie WINDRIDGE, Josiane DEMOUSSEAU

Assistaient également à la séance des délégués suppléants.

Monsieur Nathalien COURTY est élu secrétaire.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 201 de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche

Contre : 1 (Claude PEYRONNET)

Adoptée à la majorité

 

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2018 de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche

Contre : 1 (Claude PEYRONNET)

Adoptée à la majorité

 

3. Décisions et arrêtés pris en application de l’article L 5211-10 du CGCT

Le conseil communautaire prend acte des décisions et arrêtés pris en application de l’article L-5211-10 du CGCT.

Adoptée à l’unanimité

 

4. Contrat Local de Santé

La conseil communautaire approuve le Contrat Local de Santé et autorise la Présidente à le signer.

Contre : 1 (Philippe GUIBERT)

Adoptée à la majorité

 

5. Étude Eau et Assainissement

Le conseil communautaire décide que :

  • Participent au groupement de commande pour la « réalisation d’une étude patrimoniale, d’analyse du fonctionnement, de transfert des compétences et de schémas directeurs pour l’eau potable et l’assainissement » les 38 communes suivantes : ARNAC LA POSTE – AZAT LE RIS – BELLAC – BERNEUIL – BLANZAC – BLOND – BUSSIERE POITEVINE – CIEUX – CROMAC – DARNAC – DINSAC –DROUX – GAJOUBERT – LA CROIX SUR GARTEMPE – LE DORAT – LES GRANDS CHÉZEAUX – LUSSAC LES ÉGLISES – MAGNAC LAVAL – MAILHAC SUR BENAIZE – MONTROL SENARD – MORTEMART – NOUIC – ORADOUR SAINT GENEST – PEYRAT DE BELLAC – SAINT BARBANT – SAINT BONNET DE BELLAC – SAINT GEORGES LES LANDES – SAINT HILAIRE LA TREILLE – SAINT JUNIEN LES COMBES – SAINT LEGER MAGNAZEIX – SAINT MARTIAL SUR ISOP – SAINT MARTIN LE MAULT – SAINT OUEN SUR GARTEMPE – SAINT SORNIN LA MARCHE – SAINT SULPICE LES FEUILLES – THIAT – VERNEUIL MOUSTIERS – VILLEFAVARD.
  • Les communes qui n’ont pas souhaité rejoindre ce groupement devront impérativement fournir une étude sur le périmètre de leur territoire répondant aux exigences du cahier des charges fixé par l’Agence de l’Eau, pour solliciter la communauté de communes pour effectuer des travaux, si un transfert de compétence intervient.
  • Le dossier de consultation des entreprises est approuvé.
  • L’assistance à maîtrise d’ouvrage est confiée à l’agence technique départementale (ATEC) pour un  montant de 7 560 € HT.
  • Les phases 1 « étude patrimoniale » et 2 « étude de transfert et schéma directeur » seront réalisées, afin de donner des éléments d’aide à la décision des élus, en termes financier, d’organisation, de gouvernance…, que les compétences « eau » et « assainissement » restent communales ou qu’elles soient transférées à la communauté de communes.

Abstention : 1 (Philippe GUIBERT)

Adoptée à l’unanimité

 

6. Syndicat Intercommunal des bassins du Goire, de l’Issoire et de la Vienne – convention de financement

Le conseil communautaire décide de fixer la cotisation annuelle maximum à 10 000 €, le projet de convention est approuvé et la Présidente est autorisée à signer.

Adoptée à l’unanimité

 

7. Réalisation d’un emprunt et d’un crédit-relais

Le conseil communautaire approuve :

  • le recours à l’emprunt pour 900 000 €
  • le recours à un crédit-relais de 1 200 000 € pour une période de 12 à 18 mois.

La Présidente est autorisée à lancer la consultation auprès des établissements bancaires et à signer les contrats proposant l’offre la mieux disante.

Abstention : 6 (Mariane DEVERINES, Jean-Pierre DRIEUX, Philippe GUIBERT, Fabrice NIVARD, Claude PEYRONNET, Pierre ROUMILHAC)

Adoptée à l’unanimité

 

8. Admission en non-valeur

Le conseil communautaire approuve l’admission en non-valeur des recettes pour un montant total de 4 670,21 € (article 6541) et les créances éteintes pour un montant de 1 131,00 € (article 6542) soit un total de 5 801,21 € pour le budget annexe ordures ménagères REOM correspondant à la liste des produits irrécouvrables n°3169880211 dressée par le comptable public ainsi répartis :

Article 6541 : Pertes sur créances irrécouvrables (non valeurs) : 4 670,21 € budget annexe REOM,

Article 6542 : Pertes sur créances éteintes : 1 131,00 € budget annexe REOM.

Les sommes nécessaires sont prévues au chapitre 65, articles 6541 et 6542.

Adoptée à l’unanimité

 

9. Prise en charge des frais de fauchage

Le conseil communautaire décide :

  • Le montant des prises en charge des dépenses de fauchage des communes est arrêté pour l’année 2017 ainsi qu’il suit :
prise en charge des frais de fauchage
Communes Montant Communes Montant
Arnac la Poste 16 498.24 € Lussac les Eglises 9 040,24 €
Azat le Ris 6 432.00 € Magnac Laval 23 938,64 €
Bazeuge (La) 3 679,00 € Mailhac sur Benaize 10 300,84 €
Bellac 0,00 € Montrol Sénard 0,00 €
Berneuil 0,00 € Mortemart 0,00 €
Blanzac 0,00 € Nouic 0,00 €
Blond 0,00 € Oradour Saint Genest 7 710,00 €
Bussière Poitevine 0,00 € Peyrat de Bellac 0,00 €
Cieux 0,00 € Saint Barbant 0,00 €
Croix sur Gartempe (La) 5 276,00 € Saint Bonnet de Bellac 0,00 €
Cromac 11 650,32 € Saint Georges les Landes 8 853,68 €
Darnac 13 763,00 € Saint Hilaire la Treille 22 034,76 €
Dinsac 6 276,00 € Saint Junien les Combes 0,00 €
Dompierre les Eglises 23 698.84 € Saint Léger Magnazeix 14 890,92 €
Dorat (Le) 5 537,00 € Saint Martial sur Isop 0,00 €
Droux 0,00 € Saint Martin le Mault 3 522,20 €
Gajoubert 0,00 € Saint Ouen sur Gartempe 0,00 €
Grands Chézeaux (Les) 0,00 € Saint Sornin la Marche 5 751,00 €
Jouac 8 417,20 € Saint Sulpice les Feuilles 29 362,96 €
Tersannes 4 470,00 € Verneuil Moustiers 3 754,00 €
Thiat 4 180,00 € Villefavard 0,00 €
Val d’Issoire 0,00 € TOTAL 249 036,84 €
  • Le montant des prises en charge des dépenses de fauchage des communes est arrêté pour l’année 2018 ainsi qu’il suit :
Communes Montant Communes Montant
Arnac la Poste 16 498,24 € Mailhac sur Benaize 10 300,84 €
Cromac 11 650,32 € Saint Georges les Landes 8 853,68 €
Dompierre les Eglises 23 698,84 € Saint Hilaire la Treille 22 034,76 €
Droux 0,00€ Saint Léger Magnazeix 14 890,92 €
Grands Chézeaux (Les) 0,00€ Saint Martin le Mault 3 522,20 €
Jouac 8 417,20 € Saint Sulpice les Feuilles 29 362,96 €
Lussac les Eglises 9 040,24 € Villefavard 0,00 €
Magnac Laval 23 938,64 € TOTAL 182 208,84 €

Adoptée à l’unanimité

10. Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Atelier relais

Le conseil communautaire approuve les virements de crédits suivants :

Opération Article Objet Montant des crédits ouverts avant la Décision Modificative Décision Modificative Fonction
  1641 Emprunts 0 € + 49 000 € 90
100 2313 Construction 251 674 € - 49 000 € 90
TOTAL DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0 €  

Adoptée à l’unanimité

11. Décision Modificative n°2 – Budget principal et budget annexe Scolaire

Le conseil communautaire approuve les inscriptions de crédits suivants :

BUDGET PRINCIPAL :

Opération Article et fonction Objet Montant des crédits ouverts avant la Décision Modificative Décision Modificative BP + DM
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
101

Art : 2188
Fonct : 020

Autres immobilisations corporels 20 455 € + 30 916 € 51 371 €
112

Art : 2031
Fonct : 811

Frais d’étude 276 000 € + 440 000 € 716 000 €
TOTAL DEPENSES D’INVESTISSEMENT + 470 916 €  
 
RECETTES D’INVESTISSEMENT
  1641 Emprunts 429 084 € + 470 916 € 900 000 €
TOTAL RECETTES D’INVESTISSEMENT + 470 916 €  

 

BUDGET SCOLAIRE :

Opéra-tion

Article

et fonction

Objet

Montant des crédits ouverts avant la Décision Modificative

Décision Modificative

BP + DM

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

012

Art :2313

Fonct : 20

Constructions

0 €

+ 995 293 €

995 293 €

TOTAL DEPENSES D’INVESTISSEMENT

 

+ 995 293 €

995 293 €

 

RECETTES D’INVESTISSEMENT

 

1641

Emprunts

204 707 €

+ 995 293 €

1 200 000 €

TOTAL RECETTES D’INVESTISSEMENT

 

+ 995 293 €

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Abstentions : 6 (Mariane DEVERINES, Jean-Pierre DRIEUX, Philippe GUIBERT, Fabrice NIVARD, Claude PEYRONNET, Pierre ROUMILHAC)

Adoptée à l’unanimité

 

12. Soutien à la plateforme Mobilité 87 – subvention à l’association REMPART

Le conseil communautaire décide d’octroyer une subvention exceptionnelle de 1 320 € à l’association REMPART.

Vincent DAMAR et Claude PEYRONNET ne prennent pas part au vote, car membres de l’association.

Adoptée à l’unanimité

Claude Peyronnet quitte l’assemblée temporairement.

 

13. Tarification « semaine » des accueils de loisirs

Le conseil communautaire décide de fixer un « forfait semaine » des accueils de loisirs pour un montant de 40 €

Adoptée à l’unanimité

 

14. Mise en place d’un tarif « séjour ados été »

Le conseil communautaire approuve les tarifs, pour le séjour ados, suivants :

Quotient familial

0 à 400

En €

400 à 769

En €

770 à 1000

En €

+ 1001

En €

Com Com

150 €

160 €

170 €

170 €

Hors ComCom

200 €

200 €

250 €

250 €

Adoptée à l’unanimité

 

15. Organisation de la semaine scolaire

Le conseil communautaire décide de conserver la semaine de 4,5 jours pour les écoles situées sur la commune du Dorat et les horaires suivants à compter de la rentrée scolaire 2018-2019 :

  • Lundi, jeudi : de 9 h à 12 h 15 et de 13 h 45 à 15 h 15 ;
  • Mardi, vendredi : de 9 h à 12 h 15 et de 13 h 45 à 16 h 30 ;
  • Mercredi de 9 h 00 à 11 h 30

Les activités pédagogiques complémentaires (APC) auront lieu les mercredis de 11 h 30 à 12 h 30.

Adoptée à l’unanimité

Retour de Monsieur Peyronnet dans l’assemblée

 

16. Révision du tarif des repas au restaurant scolaire du Dorat

Le conseil communautaire décide de fixer les tarifs des repas pris au restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2018 :

Repas

Année scolaire 2018-2019

Repas élève

3,30 €

Repas adulte

7,20 €

 

Adoptée à l’unanimité

 

17. Construction d’une école élémentaire et maternelle – Modification du CCAP

Le conseil communautaire décide d’approuver la modification des articles 3.3.3 et 3.3.4 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour la construction d’une école élémentaire et maternelle au Dorat, afin de prendre en compte l’augmentation exceptionnelle du coût des matières premières :

 

  1. L’article 3.3.3. « Modalité d’actualisation des prix » est complété comme suit :

Les prix seront actualisés si un délai supérieur à trois mois s’écoule entre la date de
proposition de l’offre de prix par le titulaire du marché et la date de début d’exécution des
prestations. L’actualisation se fera aux conditions économiques correspondant à une date
antérieure de 3 mois à la date d’exécution des travaux. L’actualisation prévue par lot sera
effectuée par application au prix du marché de la formule :

P = Po In -3

  Io

dans laquelle :   Po= le prix initial du marché

P = le prix actualisé du marché

Io = La valeur de l’index de référence du mois zéro

In = la valeur de l’index de référence du mois d’actualisation

Pour les lots 5 « étanchéité – toitures végétalisées » et 6 « Couverture et bardage zinc », l’actualisation se fera aux conditions économiques correspondant à une date antérieure de trois mois à la date d’achat des fournitures nécessaire à l’exécution des prestations.

In = la valeur de l’index de référence du mois d’actualisation (telle que définit ci-dessus) d’achat des fournitures par le cocontractant sur présentation du justificatif par l’entreprise

 

  1. Article 3.3.4 « Choix des index de référence, modalités particulières d’application » est modifiée comme suit : 

A la place de :

L’index de référence qui servira pour le calcul du coût constaté du marché des entreprises
sera le BT01 pour tous les lots. Lorsque la valeur de l’index n’est pas connue lors de
l’établissement des décomptes correspondants, il est procédé au règlement provisoire sur la
base du marché ou de la valeur du dernier coefficient publié. Il est procédé à l’actualisation
définitive lorsque l’indice définitif est publié.

Il faut désormais lire :

L’index de référence qui servira de calcul du coût constaté du marché des entreprises sera le BT01 pour tous les lots sauf les lots 5 et 6. Lorsque la valeur de l’index n’est pas connue lors de l’établissement des décomptes correspondants, il est procédé au règlement provisoire sur la base du marché ou de la valeur du dernier coefficient publié. Il est procédé à l’actualisation définitive lorsque l’indice définitif est publié.

Pour le lot 5 « étanchéité – toitures végétalisées », l’index BT appliqué sera le BT 53 étanchéité.

Pour le lot 6 « Couverture et bardage zinc », l’index BT 34 couverture zinc et métal (sauf cuivre). 

Adoptée à l’unanimité

 

18. Régie du camping du Lac de Mondon : tarifs remplacements et vente.

Le conseil approuve les tarifs suivants :

Catégorie

Objet

Tarif de remplacement actuel

Proposition 2018

Couverts

Couteaux

1 €

1 €

Cuillères à café

1 €

Cuillères à soupe

1 €

Fourchettes

1 €

Vaisselle

Assiettes plates

1 €

2 €

Assiettes à soupe

1 €

Assiettes à dessert

1 €

Bols

2 €

3 €

Carafe 1L

3 €

Carafe 0,25L

2 €

Tasses / Mugs

2 €

Verres

1 €

2 €

Ustensiles

Casserole

15 €

30 €

Sauteuse

20 €

30 €

Poêle

8 €

30 €

Cocotte

60 €

60 €

Couvercle

5 €

5 €

Essoreuse

4 €

Passoire

3 €

Saladier

4 €

Cloche micro-ondes

2 €

3 €

Planche à découper

2 €

couverts à salade

2 €

Spatule

3 €

Louche

3 €

Dessous de plat

2 €

Bac à glaçons

2 €

Boites hermétiques

3 €

Tupperware

5 €

Range-couverts

2 €

Econome

2 €

Ouvre-boîtes

2 €

Ciseaux

2 €

Pince

4 €

Tire-bouchons

3 €

Cendrier

1 €

2 €

Egouttoir vaisselle

10 €

10 €

Plat allant au four

 

5 €

Plat de service

 

5 €

Entretien ménager

Balai

4 €

5 €

Balai espagnol

10 €

10 €

Seau avec essoreur

5 €

Poubelle

10 €

Bassine

3 €

3 €

Eponge

2 €

Pelle

2 €

Torchon et essuie main

1 €

Electroménager

Réfrigérateur

300 €

400 €

Bouilloire

15 €

20 €

Cafetière

15 €

20 €

Four

40 €

100 €

Micro-ondes

60 €

Plaque électrique

30 €

Mobilier

Salon de jardin + 6 chaises (MH)

250 €

250 €

Table d'intérieur mobil home

200 €

200 €

Chaise

20 €

20 €

Tabourets

5 €

Chaises d'extérieur chalet

20 €

Table d'intérieur chalet

40 €

50 €

Table d'extérieur chalet

40 €

Etendoir à linge

25 €

30 €

Couchage

Oreillers

15 €

20 €

Couette 1 personne

30 €

30 €

Couette 2 personnes

20 €

Matelas

200 €

250 €

Divers

Miroir

20 €

10 €

Tringles à rideaux

5 €

Rideaux

5 €

Pendule

15 €

20 €

Lampe

15 €

Barbecue

50 €

50 €

Cintres

1 €

2 €

Parasol

50 €

200 €

Tapis Décrottoir

5 €

5 €

Jerrican

20 €

20 €

Panière + épingles

4 €

5 €

Ménage

Forfait semaine

50 €

50 €

Forfait 1 ou 2 nuits

50 €

25 €

Caution Chalets et mobil-homes

 

150 €

150 €

Caution Pass Barrière

 

50 €

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

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