Conseil communautaire du 9 juillet 2018

date de la réunion: 

2018-07-31 09:00:00

COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS

Chaque délibération est disponible en téléchargement en fin de page.

 

Séance du 9 Juillet 2018

L’an deux mille dix-huit, le 9 juillet à dix-huit heures trente, le Conseil de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche, dûment convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes de BLOND sous la présidence de Madame HOURCADE-HATTE, Présidente.

Date de convocation du Conseil de Communauté : 2 juillet 2018.

Nombre de conseillers

En exercice

63

Titulaires Présents

44

Suppléants Présents

4

Pouvoirs titulaires

9

Votants

57

Majorité absolue

29

BACHELLERIE Pierre, BARRIERE Jean-Paul, BENOT Jacques, BERGER Odile, BOULLE Jean-Claude, COINDEAU Yvette, COLOMBEAU Maxime, COMBECAU Pascal, COURTIOUX Jean-Claude, COURTY Nathalien, de la SALLE Jacques, DEVERINES Mariane, DINARD Joëlle, DRIEUX Jean-Pierre, DUFOURD Jacques, FAURY Jean-Michel, FREDAIGUE-POUPON Martine, GONTIER Nicole, GRIFFON Bernard, GUIBERT Philippe, HOURCADE-HATTE Corine, IMBERT Ginette, JOLLY Bernard, JOUANNY Alain, KOLB Annie, LACHAISE Joël, LACHEREZ Catherine, LALLEMENT Vincent, LASSALLE Solange, LAVERGNE Marie-Josette, LEBRAUD Claude, LEBRAUD Jacques, MERIGOUT Guy, NIVARD Fabrice, NOUGIER Serge, PERRIN Jean-François, PIVETEAU Michel, PROPIN Jean-Michel, REYNAUD Gilles, SAILLARD Madeleine, SEGUY Christine, SPRIET Thierry, THEVENOT Pierrette, WINDRIDGE Virginie.

 

PRÉSENTS Suppléants : Michel GAUGRY, Bernard GRANDVAL, Daniel ROC, Vincent DAMAR.

 

POUVOIRS hors suppléant :

  • Christian LEVEQUE qui donne pouvoir à Corine HOURCADE-HATTE

  • Claude PEYRONNET qui donne pouvoir à Jacques DUFOURD

  • André DUBOIS qui donne pouvoir à Christine SEGUY

  • Daniel DAVID qui donne pouvoir à Fabrice NIVARD

  • Jean-Bernard JARRY qui donne pouvoir à Jean-Michel FAURY

  • Patrick LEDON qui donne pouvoir à Vincent LALLEMENT

  • Annie RICHARD qui donne pouvoir Madeleine SAILLARD

  • Emmanuel BRISSIAUD qui donne pouvoir à Jacques BENOT

  • Pascal GODRIE qui donne pouvoir à Jean-Paul BARRIERE

Absents excusés : Jean-Jacques THEVENET, Pierre ROUMILHAC, Bernard MAGNIN, Josiane DEMOUSSEAU, Éric LOUBEYRE, Pascal BREGEON.

Assistaient également à la séance des délégués suppléants.

Madame Virginie WINDRIDGE est élue secrétaire.

1. Décisions et arrêtés pris en application de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

  • Décision n°2018-32  du 28 mai 2018 : avenant n°1 : prolongation de 6 mois du délai d’exécution du marché d’étude pour l’optimisation de l’exercice et du financement de la compétence « Gestion des déchets ménagers et assimilés » ;

  • Décision n°2018-33 du 11 juin 2018 : création d’un bassin de décantation pour la vidange de l’étang de Mondon ;

  • Décision n°2018-34 du 14 juin 2018 : réalisation d’un emprunt ;

  • Décision n°2018-35 du 14 juin 2018 : réalisation d’un crédit-relais ;

  • Décision n°2018-36 du 18 juin 2018 : Construction d’une école élémentaire et maternelle : lot6 couverture et bardage zinc, avenant n°2 ;

  • Décision n°2018-37 du 18 juin 2018 : Construction d’une école élémentaire et maternelle : lot5 étanchéité, toiture végétalisée, avenant n°2 ;

  • Décision n°2018-38 du 14 juin 2018 : Réalisation d’un bâtiment modulable - lot 2 maçonnerie-gros œuvre – avenant n°1 de moins-value ;

  • Décision n°2018-39 du 14 juin 2018 : Réalisation d’un bâtiment modulable – lot 3 charpente et couverture métallique – avenant n°1 de plus-value ;

  • Décision n°2018-40 du 14 juin 2018 : Construction d’une école élémentaire et maternelle – lot 5 terrassement VRD Espace verts – avenant n°2 de plus-value ;

Adoptée à l’unanimité

2. CLECT – Modification de la composition

La composition de la CLECT est désormais composée des membres suivants :

Nom

Prénom

Communes

DRIEUX

Jean-Pierre

ARNAC LA POSTE

BENOT

Jacques

AZAT LE RIS

HOURCADE-HATTE

Corine

BELLAC

DINCQ

Martine

BERNEUIL

PREVOT

Alain

BLANZAC

PERRIN

Jean-François

BLOND

DAVID

Daniel

BUSSIERE POITEVINE

LEBRAUD

Claude

CIEUX

RIAUD

Marcel

CROMAC

NIVARD

Fabrice

DARNAC

FAURY

Jean-Michel

DINSAC

ROUSSEAU

Michel

DOMPIERRE LES EGLISES

SAILLARD

Madeleine

DROUX

LASNIER

Yolande

GAJOUBERT

WINDRIDGE

Virginie

JOUAC

GRANDVAL

Bernard

LA BAZEUGE

PROPIN

Jean-Michel

LA CROIX SUR GARTEMPE

MAGNIN

Bernard

LE DORAT

DUFOURD

Jacques

LES GRANDS CHEZEAUX

ROC

Daniel

LUSSAC LES EGLISES

JARRY

Jean-Bernard

MAGNAC LAVAL

IMBERT

Ginette

MAILHAC SUR BENAIZE

Nom

Prénom

Communes

BOULESTEIX

Jean

MONTROL SENARD

GONTIER

Nicole

MORTEMART

NOUGIER

Serge

NOUIC

REYNAUD

Gilles

ORADOUR SAINT GENEST

FREDAIGUE-POUPON

Martine

PEYRAT DE BELLAC

SEGUY

Christine

SAINT BARBANT

BOULLE

Jean-Claude

SAINT BONNET DE BELLAC

LACHAISE

Joël

SAINT GEORGES LES LANDES

BERGER

Odile

SAINT HILAIRE LA TREILLE

DAMAR

Vincent

SAINT JUNIEN LES COMBES

DEMOUSSEAU

Josiane

SAINT LEGER MAGNAZEIX

BACHELLERIE

Pierre

SAINT MARTIAL SUR ISOP

ALLAIN

Christian

SAINT MARTIN LE MAULT

COLOMBEAU

Maxime

SAINT OUEN SUR GARTEMPE

PIVETEAU

Michel

SAINT SORNIN LA MARCHE

JOUANNY

Alain

SAINT SULPICE LES FEUILLES

BRISSIAUD

Emmanuel

TERSANNES

LAVAUD

Jean-Paul

THIAT

DAVID

Roland

VAL D'ISSOIRE

BREGEON

Pascal

VERNEUIL MOUSTIER

COMBECAU

Pascal

VILLEFAVARD

Adoptée à l’unanimité

3.  Convention avec l’UGAP – groupement d’achat de gaz naturel

Le conseil communautaire décide d’autoriser la Présidente à signer la convention ayant pour objet la mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés passée sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP.

Adoptée à l’unanimité

4. Désignation des représentants de la CCHLeM au Syndicat Mixte DORSAL

Le conseil communautaire après appel à candidature décide d’élire les représentants suivants :

  • TITULAIRE 

  • SUPPLEANTS

  • Guy MERIGOUT

  • Philippe GUIBERT

  • Jean-Paul BARRIERE

  • Alain JOUANNY

Adoptée à l’unanimité

 

5. ATEC – désignation d’un représentant

Le conseil communautaire après appel à candidature décide d’élire Monsieur Daniel ROC pour représenter la CCHLeM au sein de l’ATEC

Adoptée à l’unanimité

 

6. Modification du tableau des emplois

Le conseil communautaire décide de créer un poste d’adjoint administratif à temps complet et un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet afin de permettre la déprécarisation de 2 CDD.

 

7 - Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2019 – Société Carrefour

Le conseil communautaire approuve la demande d’exonération de la TEOM pour la société Carrefour de Bellac.

Contre : Claude PEYRONNET et Jacques DUFOURD

Abstention : Mariane DEVERINE, Jean-Pierre DRIEUX, Alain JOUANNY et Serge NOUGIER

Adoptée à la majorité

 

8 - Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2019 – Société Netto

Le conseil communautaire approuve la demande d’exonération de la TEOM pour la société Netto de Bellac.

Contre : Claude PEYRONNET et Jacques DUFOURD

Abstention : Mariane DEVERINE, Jean-Pierre DRIEUX, Alain JOUANNY et Serge NOUGIER

Adoptée à la majorité

 

9. Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2019 – Société Les Chaîneries Limousines

Le conseil communautaire approuve la demande d’exonération de la TEOM pour la société Les Chaîneries Limousines de Bellac.

Contre : Claude PEYRONNET et Jacques DUFOURD

Abstention : Mariane DEVERINE, Jean-Pierre DRIEUX, Alain JOUANNY et Serge NOUGIER

Adoptée à la majorité

 

10. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales er Communales (FPIC)

Le conseil communautaire approuve la répartition dite « dérogatoire libre »

Communes

Montant reversé aux communes

Montant reversé à la CCHLeM

Arnac la Poste

24 046

 

Azat le Ris

4 975

 

La Bazeuge

2 869

 

Bellac

60 048

 

Berneuil

8 300

 

Blanzac

9 855

 

Blond

15 123

 

Bussière-Poitevine

17 333

 

Cieux

18 384

 

La Croix sur Gartempe

3 902

 

Cromac

6 527

 

Darnac

9 685

 

Dinsac

5 680

 

Dompierre les Eglises

10 750

 

Le Dorat

27 741

 

Droux

8 742

 

Gajoubert

3 101

 

Les Grands Chézeaux

4 820

 

Jouac

5 449

 

Lussac les Eglises

11 114

 

Magnac-Laval

36 119

 

Mailhac sur Benaize

7 451

 

Montrol-Sénart

6 337

 

Mortemart

2 078

 

Nouic

9 649

 

Oradour-Saint-Genest

9 712

 

Peyrat de Bellac

20 955

 

Saint-Barbant

6 727

 

Saint-Bonnet de Bellac

11 721

 

Saint-Georges les Landes

6 366

 

Saint-Hilaire la Treille

9 793

 

Saint-Junien les Combes

3 053

 

Saint-Léger Magnazeix

10 559

 

Saint-Martial Sur Isop

2 146

 

Saint-Martin le Mault

3 057

 

Saint-Ouen sur Gartempe

4 484

 

Saint-Sornin la Marche

6 617

 

Saint-Sulpice les Feuilles

24 120

 

Tersannes

3 256

 

Thiat

4 524

 

Val d’Issoire

22 020

 

Verneuil-Moustiers

2 490

 

Villefavard

4 559

 

 

476 237

315 118

Adoptée à l’unanimité

 

11. Admission en non-valeur

Le conseil communautaire décide d’approuver l’admission en non-valeur des recettes énumérées ci-dessous pour un montant total de 15 711,04 € (article 6541) et les créances éteintes pour un montant de 4 148,54 € (article 6542) soit un total de 19 859,58 € pour le budget principal correspondant à la liste des produits irrécouvrables n°2978910811 dressée par le comptable public ainsi répartis :

Article 6541 : Pertes sur créances irrécouvrables (non valeurs) : 15 711,04 €, et

Article 6542 : Pertes sur créances éteintes : 4 148,54 € sur le budget principal.

Les sommes nécessaires sont prévues au chapitre 65, articles 6541 et 6542.

Contre : Alain JOUANNY, Jacques LEBRAUD, Vincent LALLEMENT, Jacques DUFOURD

Abstention : Fabrice NIVARD, Michel GAUGRY et Bernard GRIFFON

Adoptée à la majorité

 

12. Budget zone d’activité Le Dorat – assujettissement à la TVA

Le conseil communautaire décide que le budget annexe « ZA Le Dorat » sera assujetti à la TVA.

Adoptée à l’unanimité

 

13. Projet éducatif du territoire (PEDT) 2018-2020

Le conseil communautaire approuve le PEDT 2018-2020 et autorise la Présidente à le signer.

Adoptée à l’unanimité

 

14. Renouvellement du conventionnement du « Théâtre du Cloître »

Le conseil communautaire approuve la convention pluriannuelle de 2018 à 2021 et autorise la Présidente à la signer.

Adoptée à l’unanimité

 

15. Convention d’exploitation du Théâtre du Cloître et tarifs de location
Le conseil communautaire approuve la convention entre la CCHLeM et l’association Bellac sur Scène, la Présidente est autorisée à signer la convention.
Les conditions et tarifs de location du Théâtre du Cloître sont approuvés : Cf Délibération "Convention d'exploitation TDC - Tarif de location"

•    La location formulée par une association culturelle ou caritative ou d’intérêt public ou de Bellac (dans l’attente de la restructuration du Centre culturel municipal) sera gratuite.

•    Toute demande de location formulée par une association hors du champ d’intervention ou extérieure à la communauté de communes sera payante.

•    Tarifs pour les particuliers, entreprises ou associations domiciliées sur le territoire de la Communauté de communes

Adoptée à l’unanimité

 

16. Proposition d’un nouveau Contrat Territoire Lecture

Le conseil communautaire décide :

  • D’approuver la démarche du nouveau Contrat Territoire Lecture

  • D’approuver l’achat de documents dans le cadre de l’action « Premières Pages »

  • D’autoriser la Présidente à solliciter le financement de cette démarche auprès de la DRAC

  • D’autoriser la Présidente à signer la convention à venir avec l’Etat sur ce dispositif.

Adoptée à l’unanimité

 

17. Aire d’accueil des gens du voyage – Règlement Intérieur

Le conseil communautaire approuver le règlement intérieur et autorise la Présidente à le signer.

Adoptée à l’unanimité

 

18. Collecte des encombrants – convention 2019-2020 avec l’association MAXIMUM

Le conseil communautaire décide d’approuver la convention pour la période 2019-2020, et d’attribuer un montant annuel de 90 000 € à l’association MAXIMUM.

Adoptée à l’unanimité

 

19. Gardiennage de la déchetterie des Masgrimauds – convention de prestation 2018-2020 avec l’association MAXIMUM

Le conseil communautaire décide d’approuver la convention, d’autoriser la Présidente à la signer et d’attribuer un montant annuel de 25 500 € pour la période 2018-2020.

Adoptée à l’unanimité

 

20. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2017.

Le conseil communautaire décide d’adopter le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2017 pour le secteur Brame Benaize, de transmettre aux services préfectoraux la délibération, de mettre en ligne le rapport et la délibération sur le site www.services.eaufrance.fr et de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA.

Adoptée à l’unanimité

 

21. Service public d’assainissement non collectif (SPANC) – restitution de la compétence aux communes

Le conseil communautaire décide d’approuver la restitution aux communes de la compétence SPANC pour le secteur Brame Benaize et de demander aux conseils municipaux des communes membres de la CCHLeM de se prononcer sur la restitution de cette compétence.

Adoptée à l’unanimité

 

22. Mondial de tonte – Raccordement en fibre optique du site de la manifestation par DORSAL

Le conseil communautaire approuve la réalisation du raccordement en fibre optique pour le site du Mondial de Tonte au Dorat et approuve le plan de financement. cf Délibération " DORSAL - Raccordement AMTM"

Adoptée à l’unanimité

 

23. Equipement touristique de Mondon et des Pouyades – Définition d’un cadre budgétaire pour les gratuités et promotions

Le conseil communautaire décide :

- Des gratuités pour les équipements touristiques sont autorisées pour un maximum annuel de 400 € pour le camping de Mondon et de 500€ pour le hameau de gîtes des Pouyades. Les gratuités des séjours ne sont proposées qu’en dehors de la haute saison et sont réservées à des bons cadeaux dans le cadre de jeux et concours.

- Les promotions sont applicables pour les séjours au camping de Mondon et au hameau de gîtes des Pouyades, dans la limite de 30% du prix grand public pour les tarifs spéciaux réservés aux ventes de dernière minute et dans la limite de 20% du prix grand public pour les tarifs négociés.

- Le DGA en charge du pôle développement, ou en son absence le chargé de mission tourisme, est autorisé à appliquer ces réductions et ces gratuités pour les équipements touristiques.

Adoptée à l’unanimité

 

24. Tarifs 2019 – Hameau de gîtes des Pouyades

Le conseil communautaire décide de fixer les tarifs de location du hameau de gîtes des Pouyades pour la saison 2019 comme suit :

Basse Saison : Du 02/02/19  au  05/04/19  et du  05/10/19  au  03/01/20

Moyenne Saison : Du 06/04/19  au  05/07/19   et du  24/08/19  au  04/10/19

Haute Saison : Du 06/07/19  au  23/08/19

 Gîte 4/6 personnes avec jardin (n°871501 et 871508)

 

Basse Saison

Moyenne Saison

Haute Saison

2018

2019

2018

2019

2018

2019

Forfait 2 nuits

(arrivée 17h, départ 14h)

169 €

174 €

247 €

254,50 €

289 €

298 €

Semaine

(du samedi 16h au samedi 10h)

277 €

285,50 €

409 €

421,50 €

488 €

503 €

Nuit supplémentaire – (ajoutée à un séjour de 2 nuits ou plus)

40 €

42 €

59 €

61 €

69 €

71 €

Nuitée non réservable

72 €

74 €

83 €

85,50 €

105 €

108 €

Gîte 4/6 personnes avec terrasse sur l’eau (n° 871503, 871504, 871505, 871506, 871507)

 

Basse Saison  

Moyenne Saison

Haute Saison

2018

2019

2018

2019

2018

2019

Forfait 2 nuits

(arrivée 17h, départ 14h)

201 €

207 €

299 €

308 €

353 €

363 €

Semaine

(du samedi 16h au samedi 10h)

350 €

360,50 €

517 €

532,50 €

636 €

655 €

Nuit supplémentaire – (ajoutée à un séjour de 2 nuits ou plus)

50 €

51,50 €

73 €

75 €

91 €

94 €

Nuitée non réservable

99 €

102 €

122 €

126 €

143 €

147,50  €

Gîte 6/8 personnes avec jardin (n° 871509, 871510, 871511, 871512)

 

Basse Saison   

Moyenne Saison

Haute Saison

2018

2019

2018

2019

2018

2019

Forfait 2 nuits

(arrivée 17h, départ 14h)

192 €

198 €

294 €

303 €

355 €

366 €

Semaine

(du samedi 16h au samedi 10h)

341 €

351,50 €

510 €

525,50 €

612 €

630,50 €

Nuit supplémentaire – (ajoutée à un séjour de 2 nuits ou plus)

49 €

50,50 €

73 €

75 €

88 €

90,50 €

Nuitée non réservable

93 €

96 €

115 €

118,50 €

136 €

140 €

Gîte 6/8 personnes avec terrasse sur l’eau (n° 871502)

 

Basse Saison   

Moyenne Saison

Haute Saison

2018

2019

2018

2019

2018

2019

Forfait 2 nuits

(arrivée 17h, départ 14h)

216 €

222,50 €

323€

332,50 €

382 €

393,50 €

Semaine

(du samedi 16h au samedi 10h)

386 €

397,50 €

574 €

591 €

686 €

706,50 €

Nuit supplémentaire – (ajoutée à un séjour de 2 nuits ou plus)

55 €

56,50 €

81 €

83,50 €

98 €

101 €

Nuitée non réservable

 

107 €

110,50 €

127 €

131 €

165 €

17 €

Forfait électrique inclus :

  • Basse et Moyenne Saison : 20 kw/jour

  • Prix du Kw supplémentaire : 0,20 euros/kw

Et en Haute Saison : 10 kw/jour

Prix du Kw supplémentaire : 0,10 euros/kw.

Adoptée à l’unanimité

 

 

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