Les délibérations - Séance du 13 novembre 2017

date de la réunion: 

2017-12-12 12:45:00

Séance du 13 novembre 2017
Salle du Mas de l’Arche – Le Dorat En savoir plus
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Approbation des Statuts de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche
Précision du le contenu de la compétence aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire
Approbation de l'intérêt de la CCHLeM pour la Compétence protection et mise en valeur de l'environnement
Approbation de l'intérêt communautaire de la CCHLeM pour la compétence « Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipement de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »
Approbation de l'intérêt communautaire de la CCHLeM pour la compétence politique du logement et du cadre de vie
Approbation de l'intérêt communautaire de la CCHLeM pour la compétence Création, aménagement et entretien de la voirie
Représentation dans les conseils d'administration des lycées et collèges publics sur le territoire de la CCHLeM
Commission Départementale d'Aménagement Commercial
Commissions Facultatives Actualisation de la composition
Contrats d'assurances
Représentant Syndicat Mixte Interdépartementale du Parc d'Activité de la Croisière SMIPAC
Subvention à l'association pour le Mondiale de Tonte de Moutons
Adoption du rapport de la CLECT
DM n°6 au budget annexe Atelier Relais
Réalisation d'un emprunt pour financer la construction d'une école au Dorat
Modification du tableau des emplois
Zones d'activités
Avenant à la convention portant contribution au projet SDAN pilote du territoire de l'ex Communauté de Communes Haut Limousin
Convention d'autorisation de passge de droit de pêche sur des parcelles de la communauté de communes du haut limousin en marche à
Tourisme Convention de financement et de mutualisation pour un poste de chargé de mission tourisme
Motion de soutien au monde HLM La baisse des APL n'est pas une solution

Documents en téléchargement : 

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Icône PDF 2017-0247 Tourisme Convention de financement et de mutualisation pour un poste de chargé de mission tourisme.pdf1.76 Mo
Icône PDF 2017-0246 Convention d_autorisation de passge de droit de pêche sur des parcelles de la communauté de communes du haut limousin en marche à .pdf1.64 Mo
Icône PDF 2017-0243 Modification du tableau des emplois.pdf1.36 Mo
Icône PDF 2017-0245 Avenant à la convention portant contribution au projet SDAN pilote du territoire de l_ex Communauté de Communes Haut Limousin.pdf1.25 Mo
Icône PDF 2017-0240 Adoption du rapport de la CLECT.pdf1.68 Mo
Icône PDF 2017-0236 Commissions Facultatives Actualisation de la composition.pdf2.39 Mo
Icône PDF 2017-0242 réalisation d_un emprunt pour financer la construction d_une école au Dorat.pdf875.76 Ko
Icône PDF 2017-0244 Zones d_activités .pdf842.84 Ko
Icône PDF 2017-0229 Précision du le contenu de la compétence aménagement de l_espace pour la conduite d_actions d_intérêt communautaire .pdf768.47 Ko
Icône PDF 2017-0249 Motion de soutien au monde HLM La baisse des APL n_est pas une solution.pdf800.78 Ko
Icône PDF 2017-0230 Approbation de l_interet de la CCHLeM pour la Compétence protection et mise en valeur de l_environnement.pdf.pdf791.54 Ko
Icône PDF 2017-0231 Approbation de l_interet communautaire de la CCHLeM pour la compétence Construction, entretien et fonctionnement d_équipements cul.pdf1017.17 Ko
Icône PDF 2017-0232 Approbation de l_interet communautaire de la CCHLeM pour la compétence politique du logement et du cadre de vie.pdf791.7 Ko
Icône PDF 2017-0233 Approbation de l_interet communautaire de la CCHLeM pour la compétence Création, aménagement et entretien de la voirie.pdf1.19 Mo
Icône PDF 2017-0239 Subvention à l_association pour le Mondiale de Tonte de Moutons .pdf697.19 Ko
Icône PDF 2017-0228 Approbation des Statuts de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche.pdf4.15 Mo
Icône PDF 2017-0235 Commission Départementale d_Aménagement Commercial.pdf714.72 Ko
Icône PDF 2017-0237 Contrats d_assurances.pdf1006.28 Ko
Icône PDF 2017-0238 Représentant Syndicat Mixte Interdépartementale du Parc d_Activité de la Croisière SMIPAC.pdf962.34 Ko
Icône PDF 2017-0241 DM n°6 au budget annexe Atelier Relais.pdf814.25 Ko