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Conseil communautaire du 16 juin 2025 – les délibérations

par | Juin 19, 2025 | Non classé, Presse

Le 16 juin 2025  les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval.

Retrouvez ci-dessous la Liste des délibérations  et les délibérations

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2025_064 – Décisions, arrêtés et règlements pris en application de l’article L.5211-10 du Code Générale des Collectivités Territoriales

2025_066 – Fixation du mode de gestion des amortissements à partir de 2025 – Budget Annexe OM REOM

2025_067 – Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Assainissement

2025_068 – Aide à l’immobilier d’entreprise Projet de création d’une blanchisserie associative

2025_069 – ZAE de Sirvenon Vente d’une parcelle à la SARL ROULON Alex

2025_070 – ZAE du Monteil Vente de deux parcelles à la SCI SSRBA – Prolongation de l’accord de vente

2025_071 – ZAE du Repaire Vente d’une parcelle à la SCI Point du Repaire en vue de l’installation

2025_072 – ZAE du Repaire Vente d’une parcelle à la SA SCOP LABBE TP – Prolongation de l’accord de vente

2025_073 – Action d’amélioration de l’habitat privé

2025_074 – Attribution d’une aide à l’adaptation d’un logement dans le cadre de l’OPAH-RU

2025_075 – Convention de cofinancement relative au fonctionnement du guichet unique de l’habitat Nov Habitat pour un habitat durable, 

2025_076 – Prescription de la révision allégée n°2 du PLUi du Haut Limousin

2025_077 – Modification de postes

2025_078 – Convention de partenariat pour l’évènement Tous au Grand R !

2025_079 – Demande de subvention relative aux travaux d’aménagement de la déchetterie de Mailhac-sur-Benaize

2025_080 – Règlement de service public de prévention et gestion des déchets

2025_081 – Tarifs des activités du service jeunesse à compter du 1er septembre 2025

2025_082 – Tarifs des activités du service de la Petite Enfance applicables à compter du 1er septembre 2025

2025_083 – Demande de subvention auprès du département de la Haute-Vienne pour l’installation de la micro-crèche intercommunale située à Cromac

2025_084 – Tarifs des repas de la cuisine centrale de la CCHLeM applicables à compter du 1er septembre 2025