Décisions 2025

D2025_030 – Réalisation d’un emprunt – Budget Annexe Assainissement

D2025_029 – M57 Fongibilité de crédits décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre D2025_030 – Réalisation d’un emprunt – Budget Annexe Assainissement

D_2025_028 -Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de logements en étudiants de santé

D_2025_027 – Mission d’assistance pour la passation d’un marché pour la mise en place d’un régime de prévoyance et de complémentaire santé pour les agents de la CCHLEM

D_2025_026 – Décision d’ester en justice et de mandat de représentation en justice confiée à la SELARL 1927 AVOCATS représentée par Maitre Thomas PORCHET

D_2025_025 – Délégation pouvoir de substitution de signature – Monsieur Barriere – SCI Point du Repaire

D_2025_024 – Restructuration d’un bâtiment administratif en micro-crèche – Lac de Mondon – Lot n°2

D_2025_023 – Restructuration d’un bâtiment administratif en micro-crèche – Lac de Mondon – Lot n°3

D_2025_022 – Restructuration d’un bâtiment administratif en micro-crèche – Lac de Mondon

D_2025_021 – Mission de conseils juridiques

D_2025_020 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage en conseils financiers

D_2025_019 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation d’un marché de concession

D_2025_018 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage de nature juridique

D_2025_017 – Conception et réalisation d’un sentier d’interprétation sur le chemin des hêtres à Cieux

D_2025_016 – Réfection de divers ouvrages d’art

D_2025_015 – Fourniture et pose de dispositifs électroniques pour le contrôle d’accès des conteneurs déchets en point d’apport volontaire

D_2025_014 – Mission d’accompagnement aux évolutions des PLUi sur le territoire de la CCHLeM

D2025_012 – Délégation pouvoir de substitution de signature SARL Garage Jea

D_2025_011 – Point à temps

D_2025_010 – Travaux de fauchage et débrousaillage sur certaines voiries d’intérêt communautaire 2025

D_2025_009 – Grosses réparations à la voirie communale – Marché GRVC 2025

D_2025_008 – Décision portant octroi d’un pouvoir de substitution à Monsieur Barrière – Labbé TP

D_2025_007 – Fourniture de matériaux pour réparation ponctuelle de chaussé du 10 mars 2025 au 31 mars 2026

D_2025_006 – Aménagement d’une ancienne grange en salle de répétition avec atelier et réaménagement des abords du Théâtre du Cloître

D_2025_005 – Décision portant octroi d’un pouvoir de substitution à Monsieur Jacquier – Maison du gardien

D_2025_004 – Décision portant octroi d’un pouvoir de substitution à Monsieur Jacquier – Parcelles de Mondon

D_2025_003 – Décision d’ester en justice de mandat de représentation en justice confiée à la SELARL 1927 Avocats repésentée par Maître Thomas Porchet

D_2025_002 – Réalisation d’une schéma directeur immobilier et énergétique multi en jeux

D_2025_01 – Gestion administrative de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décisions 2024

D_2024_01 – Grosse réparation à la voirie communale – Marché GRVC 2024

D_2024_02 – Travaux de fauchage et débrousaillage sur certaines voiries d’intérêt communautaire 2024

D_2024_03 – Point à temps 2024

D_2024_04 – Fourniture de matériaux pour réparation ponctuelle de chaussée du 10 mars 2024 au 31 mars 2025

D_2024_05 – Renouvellement de la ligne de trésorerie Budget OM REOM

D_2024_06 – Réalisation d’un emprunt

D_2024_06-1 – PJ

D_2024_06-1 – Réalisation d’un emprunt – Décision modifiée

D_2024_07 – Réalisation d’une ligne de trésorerie

D_2024_08 – Transformation de la ZPPAU en PVAP sans modification du périmètre du SPR du Dorat

D_2024_09 – Achat de composteurs individuels et bio sceaux

D_2024_10 – Marché public – Accompagnement aux évolutions des PLUi de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche

D_2024_011 – Décision de demande de subvention de Dotation Globale de Décentralisation (DGD) – Concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et départementales

D_2024_012 – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application du droit des sols

D_2024_13 – Aménagement d’une ancienne grange en salle de réception avec atelier et réaménagement des abords du Théâtre du Cloître

Décisions 2023

D_2023_010_2 – Ligne trésorerie Budget Principal

D_2023_011_2 – Contrat emprunt Budget Principal

D_2023_13 – Décision Budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre – Budget Annexe site des Pouyades

D_2023_012_1 – DM Budget annexe des Pouyades

D_2023_011 Emprunt 2023

D_2023_010 Réalisation LTI budget Principal

D_2023_09

D_2023_08

D_2023_07

D_2023_06

D_2023_05 Renouvellement LTI OM-REOM

D_2023_04

D_2023_03

D_2023_02

D_2023_01

D_2023_05 – Contrat ligne de trésorerie

Décisions 2022

D2022_001 Emprunt 2021

D2022_001_2 – Contrat signé – emprunt 2021

D2022_003

D2022_004

D2022_05

D2022_06

D2022_07

D2022_08

D2022_09

D2022_10 Réalisation LTI budget OM-REOM

D2022-011 Emprunt 2022_compressed d2022-017

D2022-018

D_2022_014

D_2022_015

D_2022_016

D2022_002

D2022_013 Réalisation LTI budget Principal

D2022-012 Location entretien linge Hameau gites Pouyades

Décisions 2021

2021-01 – Réglement de la pêche

2021 2021-03 – Travaux de fauchage et débrousaillage voirie communautaire

2021-04 – fourniture de matériaux pour réparation ponctuelle de chaussée 2021

2021-05 – Grosse réparations à la Voirie Communale 2021

2021-06 – Point à Temps 2021

2021-07 – Règlement intérieur Camping de Mondon

2021-08 – Règlement intérieur Piscine de Mondon

2021-09 – Bail dérogatoire avec l’entreprise NITD

2021-010 – Attribution d’un marché concernant le service de transport à la demande (Taxi Cordier)

2021-011 – – Attribution d’un marché concernant le service de transport à la demande (Loisel Ambulances)

2021-012 – Attribution d’un marché concernant le service de transport à la demande (Taxi Karine)