.

Du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00 05 55 60 09 99

Conseil communautaire du 16 septembre 2024

par | Nov 4, 2024 | Non classé

Le 16 septembre 2024  les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval.

Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations, et prochainement les délibérations  :

 

2024_093 – Décisions, arrêtés et règlements pris en application de l’article l. 5111-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

2024_094 – Modification des statuts de la CCHLeM

2024_095 – Renouvellement de l’adhésion au RESAH (Lot n°1 et Lot n°2 téléphonie)

2024_096 – Désignation des représentants de la CCHLeM au SGIV

2024_097 – Désignation des représentants de la CCHLeM au SMABGA

2024_098 – Fonds de péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

2024_099 – Attribution de subvention de fonctionnement 2024 à la Communauté Profesionnelle Territoriale de Sante (CTPS) l’Occitanie Nord-Est 87 pour le financement du projet Médicobus

2024_100 – Mise en place d’une aide aux loyers pour les nouveaux commerçants et le repreneurs d’activités commerciales sur la commune d’Arnac-la-Poste

2024_101 – Demande d’aide financière dans le cadre d’ lappel à projet national mise en œuvre par la DRAAF du Programme National pour l’Alimentation (PNA)

2024_102 – Création d’un dispositif d’aide pour les logements communaux

2024_103 – Attribution d’aides à la rénovation énergétique propriétaire occupant -OPAH-RU

2024_104 – Action d’amélioration de l’habitat privé

2024_105 – Convention avec la commune d’Arnac-la-Poste pour la mise en place d’une aide à la rénovation des façades

2024_106 – Attribution d’une aide financière pour le projet d’habitat inclusif du Dorat dans le cadre de l’OPAH-RU du Haut Limousin

2024_108 – Signature de la convention pour la mise en place du programme Territoire Éducatif Rural Bellac – Le Dorat 2024-2027

2024_109 – Convention de partenariat pour acquisition d’un véhicule électrique pour la ludothèque itinérante avec la société VALECO

2024_110 – Retrait de la CCHLeM du SIPES

2024_111 – Vente de parcelles de terrain situées autour de l’Auberge de Mondon à la commune de Mailhac-sur-Benaize

2024_112 – Vente de la maison du gardien (Auberge de Mondon) à la commune de Mailhac-sur-Benaize

2024_113 – Programmation de voirie 2025 – Demande de subventions dans le cadre du Contrat de Développement Intercommunal (CDDI) 20252027

2024_114 – Programmation de voirie 2025 – Demande de subventions dans le cadre des Amendes de police 2025-2027

2024_115 – Marché de fournitures et livraison de conteneurs d’apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables

2024_116 – Désignation de deux représentants au sein de la Commission Territoriale du Fonds de Dotation ÉNOÉ Territoire

2024_117 – Débat sur les propositions de Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables des communes de la CCHLeM