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Conseil communautaire du 18 décembre 2023

par | Déc 27, 2023 | Arnac la Poste, Azat le Ris, Bellac, berneuil, Blanzac, Blond, Bussière Poitevine, cieux, Communes, Conseils de communautés, Darnac, Dinsac, Dompierre les églises, Droux, Jouac, la Bazeuge, la Croix sur Gartempe, Le Dorat, les Grands Chézeaux, Lussac les Eglises, Magnac-Laval, Mailhac sur Benaize, Montrol Sénard, Mortemart, Nouic, Oradour Saint Genest, Peyrat de Bellac, Presse, Saint Bonnet de Bellac, Saint George les Landes, Saint Hilaire la Treille, Saint Junien les Combes, Saint Léger Magnazeix, Saint Martial sur Isop, Saint MArtin le Mault, Saint Ouen sur Gartempe, Saint Sornin la Marche, Saint Sulpice les feuilles, Tersannes, thiat, Val d'Issoire, Val d'Oire, Val d'Oire et Gartempe, Verneuil Moustiers, Villefavard

Le 18 décembre 2023,  les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval.

Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations, puis les délibérations  :

 

2023_121 – Décisions, arrêtés et règlements pris en application de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectvités Territoriales

2023_122 – Décision Modificative n°1 – Budget Principal

2023_123 – Décision Modificative n°2 – Budget Annexe OM REOM

2023_124 – Décision Modificative n°1 – Budget Annexe ZAI Haut Limousin

2023_125 – Approbation d’une subvention d’équilibre du Budget Principal vers le Budget Annexe ZAI Haut Limousin

2023_126 – Dissolution du Budget Annexe ZAI Haut Limousin

2023_127 – Approbation d’une subvention d’équilibre du Budget Principal vers le Budget Annexe Les Pouyades

2023_128 – Modification du règlement budgétaire et financier de la CCHLeM

2023_129 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des Budgets Primitifs 2024

2023_130 – Admission en non-valeur Budget Annexe OM REOM

2023_131 – Admission en non-valeur Budget Principal

2023_132 – Créances éteintes Budget Annexe ZA CCHLeM

2023_133 – Approbation du rapport de la CLECT-

2023_134 – Demande de financement DETR 2024

2023_135 – Approbation de l’intérêt communautaire de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche pour la compétence Enfance et Jeunesse

2023_138 – Opération éco-défis avec la Chambre de Commerce et de l’Industrie Nouvelle-Aquitaine 87

2023_139 – Actions d’amélioration de l’habitat privé

2023_140 – Versement d’une subvention de la Fondation du Patrimoine pour la restauration du patrimoine privé local

2023_141 – Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Basse-Marche

2023_142 – Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire du PLUi de Basse-Marche

2023_143 – Transfert à la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche de la compétence Assainissement au 1er janvier 2025 

2023_144 – Demande d’aide à l’ingénierie – Agence de l’Eau Loire et Bretagne – Poste de responsable de service

2023_145 – Création d’emplois

2023_146 – Prime au pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

2023_147 – Avenant au protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail

2023_148 – Transfert de personnel à la CCHLeM du Relais Petite Enfance de Bellac et de Blond et du Lieu d’Accueil Enfants-Parents de Blond

2023_149 – Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

2023_150 – Marché de collecte des Points d’Apport Volontaire