par Céline Jacquinet | Juil 15, 2022 | Conseils de communautés, Magnac-Laval
Le 20 juin 2022, les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Les délibérations sont consultables ci dessous : 2022_084 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE ZAE CHERBOIS 2022_085 –...
par Céline Jacquinet | Avr 29, 2022 | Conseils de communautés, Peyrat de Bellac
Le 11 avril 2022, les élus du conseil communautaire se sont réunis à Peyrat de Bellac. Les délibérations et le compte rendu sont disponibles ci-dessous : 2022_063 – Vote des taux des taxes locales 2022_082 – Tarifs inventaire et caution ménage salle de...
par Céline Jacquinet | Avr 29, 2022 | Conseils de communautés, Peyrat de Bellac
Le 11 avril 2022, les élus du conseil communautaire se sont réunis à Peyrat de Bellac. Les délibérations et le compte rendu sont consultables ci-dessous : 2022_063 – Vote des taux des taxes locales 2022_064 – État annuel des indemnités perçues par les...
par Céline Jacquinet | Avr 29, 2022 | Conseils de communautés, Magnac-Laval
Le 14 mars 2022, les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Les délibérations et le compte rendu seront disponibles ci dessous : 2022_007 – Mise en sommeil pour l’année 2021 du budget annexe PRESTATION PREVENTION...
par Céline Jacquinet | Fév 17, 2022 | Conseils de communautés
Le 27 Juillet 2020 le Conseil de Communauté s’est réuni au Théâtre du Cloître de Bellac Ci-dessous la liste des délibérations. 2020-080 Décisions et Arrêtés Pris en Application de l’Article L.5211-10 du CGCT 2020-081 Création des Commissions Thématiques...
par Céline Jacquinet | Jan 21, 2022 | Conseils de communautés
Le 27 décembre 2021 les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Ci-dessous la liste des délibérations. 2021_174 Redevance d’enlèvement des ordures ménagères, Fixation du point de la REOM 2021_175 Redevance pour...
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