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Procès Verbal du Conseil Communautaire du 24 juin 2024

par | Nov 5, 2024 | Arnac la Poste, Azat le Ris, Bellac, berneuil, Blanzac, Blond, Bussière Poitevine, cieux, Communes, Conseils de communautés, Darnac, Dinsac, Dompierre les églises, Droux, Jouac, la Bazeuge, la Croix sur Gartempe, Le Dorat, les Grands Chézeaux, Lussac les Eglises, Magnac-Laval, Mailhac sur Benaize, Montrol Sénard, Mortemart, Nouic, Oradour Saint Genest, Peyrat de Bellac, Presse, Saint Bonnet de Bellac, Saint George les Landes, Saint Hilaire la Treille, Saint Junien les Combes, Saint Léger Magnazeix, Saint Martial sur Isop, Saint MArtin le Mault, Saint Ouen sur Gartempe, Saint Sornin la Marche, Saint Sulpice les feuilles, Tersannes, thiat, Val d'Issoire, Val d'Oire, Val d'Oire et Gartempe, Verneuil Moustiers, Villefavard

Le 24 juin 2024 les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval.

Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations :

 

2024_092 – Modification de Postes-avec compression (1)

2024_091 – Adoption du règlement intérieur des services de la CCHLeM-avec compression

2024_090 – Mise en place de contrats d’engagement éducatif-avec compression

2024_089 – Prescription de la déclaration de projet d’intérêt général emportant mise en compatibilité du PLUi du Haut Limousin (art. L.300-6 Code de L’ur

2024_088 – Approbation du rapport annuel d’activités 2022 et 2023 de la SPL Terres de Limousin-avec compression

2024_087 – Taxe de séjour pour l’année 2025-avec compression

2024_086 – Signature de la convention d’adhésion au réseau départemental de lecture publique de la Haute-Vienne-avec compression

2024_085 – Tarif du forfait commune pour les ateliers méridiens 2024-2025-avec compression

2024_084 – Tarifs des activités du service jeunesse à compter du 2 septembre 2024-avec compression

2024_083 – Actions d’Amélioration de l’Habitat privé-avec compression

2024_082 – Convention avec la commune de Cieux pour la mise en place d’une aide aux loyers pour les nouveaux commerçants ou les repreneurs d’activités co

2024_081 – Convention avec la commune de Le Dorat pour la mise en place d’une aide aux loyers pour les nouveaux commerçants ou les repreneurs d’activités

2024_080 – Mandat concernant la vente de deux parcelles de la ZAE Gatebourg à la SCI M.L. Mandat à la commune de Val d’Oire et Gartempe-avec compres (1)

2024_079 – ZAE du Monteil Vente de deux parcelles à la SCI SSRBA-avec compression

2024_078 – Convention relative à la mise en œuvre du Schéma Régionale de Développement Économique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et (1)

2024_077 – Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe ZAI Haut Limousin-avec compression

2024_076 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe ZAI Le Monteil Blanzac-avec compression

2024_075 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe ZA Magnac-Laval-avec compression

2024_074 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe ZA Le Repaire Peyrat de Bellac-avec compression

2024_073 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe ZA Le Dorat-avec compression

2024_072 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe Prévention Sécurité-avec compression

2024_071 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe Prestation Voirie-avec compression

2024_070 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe Enfance Jeunesse-avec compression

2024_069 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget Annexe Urbanisme ADS-avec compression

2024_068 – Avis de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche sur le projet de modification du SRADDET de la Nouvelle-Aquitaine-avec compressio

2024_067 – Mise en œuvre de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi dans les marchés de la collectivités-avec compression

2024_066 – Définition de l’ntérêt communautaire-avec compression

2024_065 – Modification des statuts de la CCHLeM-avec compression

2024_064 – Décisions, arrêtés et règlements pris en application de l’article l. 5111-10 du Code Général des Collectivités Territoriales-avec compression