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Délibérations du conseil communautaire du 18 septembre 2023

Le 18 septembre2023,  les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Retrouvez ci-dessous les délibérations  : 2023_088 – Décisions, arrêtés et règlements pris en application de l’article L.5211-10 du CGCT 2023_089...

Délibérations du conseil communautaire du 26 juin 2023

Le 26 juin 2023,  les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Retrouvez  ci-dessous les délibérations : 2023_071 – Décisions, arrêtés et règlements pris en application de l’article L.5211-10 du CGCT 2023_072...

Délibérations du conseil communautaire du 3 avril 2023

Le 3 avril 2023,  les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations : 2023_050 – Décisions, arrêtés et règlements pris en application de l’article L.5211-10 du CGCT...

Délibérations du conseil communautaire du 13 mars 2023

  Le 13 mars 2023,  les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations : 2023_001- Décisions arrêtés et règlements pris en application de l’article L5211-10 du CGCT 2023_002...

Délibérations du conseil communautaire du 12 décembre 2022

  Le 12 décembre 2022,  les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations :   2022_139-Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes au cours...