par Céline Jacquinet | Avr 29, 2022 | Conseils de communautés, Peyrat de Bellac
Le 11 avril 2022, les élus du conseil communautaire se sont réunis à Peyrat de Bellac. Les délibérations et le compte rendu sont consultables ci-dessous : 2022_063 – Vote des taux des taxes locales 2022_064 – État annuel des indemnités perçues par les...
par Céline Jacquinet | Avr 29, 2022 | Conseils de communautés, Magnac-Laval
Le 14 mars 2022, les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Les délibérations et le compte rendu seront disponibles ci dessous : 2022_007 – Mise en sommeil pour l’année 2021 du budget annexe PRESTATION PREVENTION...
par Céline Jacquinet | Fév 17, 2022 | Conseils de communautés
Le 27 Juillet 2020 le Conseil de Communauté s’est réuni au Théâtre du Cloître de Bellac Ci-dessous la liste des délibérations. 2020-080 Décisions et Arrêtés Pris en Application de l’Article L.5211-10 du CGCT 2020-081 Création des Commissions Thématiques...
par Céline Jacquinet | Jan 21, 2022 | Conseils de communautés
Le 27 décembre 2021 les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Ci-dessous la liste des délibérations. 2021_174 Redevance d’enlèvement des ordures ménagères, Fixation du point de la REOM 2021_175 Redevance pour...
par Céline Jacquinet | Jan 20, 2022 | Conseils de communautés
Le 13 décembre 2021 les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Ci-dessous la liste des délibérations. 2021_148 Adhésion au groupement d’achat de l’UGAP pour la fourniture de gaz 2021_149 Ingénierie LEADER 2019...
par Céline Jacquinet | Jan 20, 2022 | Conseils de communautés, Non classé
Le 8 novembre 2021 les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval. Ci-dessous la liste des délibérations. 2021_134 – Décisions, Arrêtés et Règlements pris en application de l’articles L 5211-10 du code Général...
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