Le 13 septembre 2023, les élus du conseil communautaire se sont réunis à l’Espace du Rocher à Magnac-Laval.
Retrouvez ci-dessous les délibérations :
2023_099 – Décisions, arrêtés et règlements pris en application de l’article L.5211-10 du CGCT
2023_100 – Charte de déontologie et d’éthique des élus locaux
2023_102 – Ingénierie LEADER 2023 et 2024 – Animation et gestion du GAL du Pays du Haut Limousin
2023_103 – Portage du programme européen LEADER 2021-2027 du GAL du Pays du Haut Limousin
2023_106 – Convention de partenariat avec le CPA de Lathus
2023_107 – Opération éco-défis avec la Chambre des métiers et de l’artisanat Nouvelle-Aquitaine 87
2023_108 – Stratégie et plan d’actions du contrat d’objectifs territorial
2023_110 – Actions d’amélioration de l’habitat privé
2023_113 – Tableau des emplois
2023_114 – Avenant à la charte de télétravail
2023_115 – Cotisation au comité des œuvres sociales
2023_116 – Tarifs – Hameau de gîtes des Pouyades à compter du 1er janvier 2024
2023_117 – Modalités et tarifs de location du Théâtre du Cloître à compter du 1er janvier 2024
2023_118 – Gardiennage de la déchetterie de Mailhac sur Benaize
2023_120 – Plan de financement pour l’étude du schéma patrimonial de la CCHLeM